Marcilly, le blog

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29/12/2021

Tarifs 2022

22/12/2020

TARIFS 2021

20/05/2009

TARIFS 2020

19/05/2009

TARIFS 2018

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Tarifs en cas de perte ou de casse de la vaisselle
de la salle de la salle de convivialité

18/05/2009

TARIFS 2017

17/05/2009

TARIFS 2016

Le Conseil Municipal décide de reconduire l’ensemble des tarifs 2015 pour l’année 2016.

16/05/2009

TARIFS 2015

15/05/2009

TARIFS 2014

Pour 2014, le CM décide de maintenir les tarifs établis en 2013 concernant la location de la salle les couverts, le petit matériel ainsi que le gaz et les concessions de terrain dans le cimetière. (Réunion du Conseil Municipal du 27/11/2013)

TARIFS 2013

Le CM décide, 6 voix pour, de reconduire les tarifs 2012 pour l’année 2013 concernant le prix de la salle, du couvert, le gaz, le petit matériel, les concessions et la Participation pour l’Assainissement Collectif (PAC)

Redevance assainissement 2013
Le Conseil Municipal unanime fixe, à compter du 1er janvier 2013, le tarif du forfait d’assainissement à la somme de 21.50 € applicable à chaque abonné assujetti à la redevance d’assainissement et le tarif de la redevance d’assainissement à la somme de 0.97 € le M3 d’eau consommé.